A Généralités et définitions
B Cheminements extérieurs
C Stationnement automobile
D Locaux collectifs
E Equipements, dispositifs de commande et de service
F Portes et portails
G Caractéristiques de base des logements
H Pièces de l’unité de vie
I Escaliers intérieurs des logements sur plusieurs niveaux
J Accès aux balcons, terrasses et loggias
K Douche accessible
L Annexes
L1 | Gabarit d’encombrement du fauteuil roulant
L2 | Besoins d’espaces libres de tout obstacle
L3 | Information et signalisation
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