Accessibilité des maisons individuelles neuves autres que celles réalisées pour le propre usage du maître d’ouvrage

Accessibilité des maisons individuelles neuves autres que celles réalisées pour le propre usage du maître d’ouvrage

A Généralités et définitions

B Cheminements extérieurs

C Stationnement automobile

D Locaux collectifs

E Equipements, dispositifs de commande et de service

F Portes et portails

G Caractéristiques de base des logements

H Pièces de l’unité de vie

I Escaliers intérieurs des logements sur plusieurs niveaux

J Accès aux balcons, terrasses et loggias

K Douche accessible

L Annexes

L1 | Gabarit d’encombrement du fauteuil roulant

L2 | Besoins d’espaces libres de tout obstacle

L3 | Information et signalisation

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